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Contenu et liens hypertextes Ce site Web est susceptible de contenir des liens hypertextes pointant vers des sites Web tiers, qui sont sous la seule responsabilité desdits tiers indépendants ; vous les utilisez donc à vos risques et périls. Newell Rubbermaid n'a aucun contrôle sur le contenu ou les politiques de ces sites Web tiers, et ne saurait être tenue responsable (et par conséquent, passible de poursuites) du contenu, de l'exactitude et de la fiabilité des sites Web accessibles à partir d'un lien hypertexte figurant sur ce site Web. Il incombe aux personnes qui décident d'accéder aux informations disponibles à partir de ce site Web (notamment aux informations accessibles à partir d'un lien hypertexte) de vérifier la conformité desdites informations avec toute loi en vigueur. Si vous souhaitez intégrer un lien pointant vers ce site Web, contactez e-business@newellco.com avant de créer ce lien afin que le site source soit prévisualisé. Newell Rubbermaid interdit formellement l'utilisation non autorisée de ses logos, marques commerciales ou autres graphiques pour créer des liens. Les liens sous forme de texte sont autorisés après approbation.

Contenu utilisateur Newell Rubbermaid se réjouit de recevoir des commentaires de la part de ses clients. Néanmoins, nous ne pouvons accepter ni considérer les idées, suggestions ou tout autre élément créatif en rapport avec les produits, les services ou le marketing qui ne seraient pas conformes aux procédures définies pour la soumission d'idées précisées sur ce site Web. Veuillez ne pas nous envoyer d'éléments créatifs originaux, comme des idées ou suggestions de produits, à moins qu'ils ne soient conformes à ces procédures. Toutes les données nous étant communiquées ou offertes par le biais de ce site Web (désignées ici par « communications »), y compris les messages électroniques envoyés à Newell Rubbermaid ou les publications mises en ligne sur les portions interactives de ce site Web, devront faire l'objet d'une approbation et resteront la propriété de Newell Rubbermaid. Si vous nous envoyez de telles communications, vous nous les fournissez sur une BASE DE NON-CONFIDENTIALITÉ, et nous n'aurons pas l'obligation de tenir ces informations secrètes, de nous abstenir d'utiliser ces informations, ni de vous compenser pour la réception ou l'utilisation desdites communications. Newell Rubbermaid est libre d'utiliser, à quelque fin que ce soit, toute communication, notamment dans le cadre de la publication, du développement, de la fabrication et de la commercialisation de produits. En nous soumettant des communications par le biais de ce site Web, de la messagerie électronique ou de tout autre moyen non mentionné dans les procédures précisées sur ce site Web, vous DÉGAGEZ par là même Newell Rubbermaid de toute responsabilité juridique quant à l'utilisation, la modification, la vente ou la divulgation desdites communications. En téléchargeant ou en fournissant de quelque manière que ce soit des communications sur ce site Web ou à Newell Rubbermaid, vous accordez par là même à Newell Rubbermaid, dans la mesure où vous ne conservez aucun droit, le droit illimité et perpétuel de réutiliser, redistribuer, modifier et créer des travaux dérivés desdites communications, à quelque fin que ce soit et sur tout support, sans compensation, et vous renoncez à tous les droits moraux sur les communications téléchargées.

Zones interactives et code de conduite

Newell Rubbermaid ne filtre, ne censure, ne modifie ni ne régule généralement pas les informations ou le contenu fournis pas des tiers sur ce site Web, notamment les informations soumises sur les zones interactives, et nous n'avalisons ni ne saurions être tenus responsables (et par conséquent, passibles de poursuites) du contenu, de l'exactitude ou de la fiabilité des informations ou du contenu. Lorsque vous participez à des portions interactives de ce site Web, vous signifiez avoir le droit et l'autorisation d'utiliser les informations ou le contenu que vous téléchargez ou que vous mettez en ligne, et vous vous engagez à respecter le code de conduite ci-après : 1. Vous vous engagez à ne télécharger ni soumettre par quelque moyen que ce soit du contenu à caractère transgressif, diffamatoire, obscène, pornographique, menaçant, injurieux, illégal ou déplacé de quelque manière que ce soit. 2. Vous vous engagez à ne pas télécharger de virus ou de composants dangereux. 3. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site Web à des fins illégales ou dans le but de violer les droits d'autrui. 4. Vous vous engagez à ne télécharger ni à fournir par quelque moyen que ce soit du contenu à des fins commerciales ou dans le but de solliciter des fonds ou encore de promouvoir des biens et des services. Newell Rubbermaid apportera son concours aux services chargés de l'application de la loi dans le cadre des enquêtes menées sur les activités illégales ou les violations des présentes conditions d'utilisation.

Produits, services et logiciels Le fait de télécharger un logiciel à partir de ce site Web ne vous confère aucun droit sur ce logiciel, y compris sur les fichiers, données et images incorporés dans ce logiciel ou qui lui sont associés. L'utilisation que vous ferez d'un logiciel doit être conforme au contrat de licence inclus avec le logiciel ou présenté lors de son téléchargement. Les logiciels disponibles sur ce site Web sont protégés par le droit d'auteur détenu par Newell Rubbermaid ou son propriétaire. Un logiciel ne pourra être copié, redistribué ou placé sur un serveur en vue de sa distribution. Vous n'êtes pas autorisé(e) à vendre, modifier, décompiler, désassembler un logiciel ou à procéder à des opérations d'ingénierie inverse de quelque nature que ce soit. Une description ou une référence à un produit, un service ou une publication sur ce site Web (y compris les descriptions ou références accessibles via un lien hypertexte) ne signifie pas que Newell Rubbermaid avalise ce produit, ce service ou cette publication. Les produits et logiciels disponibles sur ce site Web doivent être garantis, le cas échéant, par une licence écrite ou une garantie spécifique de ce produit ou logiciel.

Avis et procédure à suivre pour signaler une atteinte au droit d'auteur Conformément à la Section 512(c)(2) du Titre 17 du Code des États-Unis, les notifications faisant état d'une atteinte au droit d'auteur doivent être envoyées au mandataire désigné. Reportez-vous à la Procédure à suivre pour signaler une atteinte au droit d'auteur au bas des présentes conditions d'utilisation.

Absence de déclaration et de garantie Newell Rubbermaid ne peut garantir que ce site Web est exempt d'erreurs, de virus ou d'autres composants dangereux. Nous ne saurions être tenus responsables des éventuels dommages ou pertes résultant d'un acte de piratage ou d'infiltration commis sur ce site Web ou sur les systèmes informatiques de Newell Rubbermaid. IL VOUS INCOMBE DE METTRE EN PLACE UNE PROTECTION ADÉQUATE ET DE PROCÉDER À LA SAUVEGARDE DES DONNÉES ET/OU DE L'ÉQUIPEMENT UTILISÉS DANS LE CADRE DE L'ACCÈS À CE SITE WEB. VOUS VOUS ENGAGEZ À TENIR NEWELL RUBBERMAID À COUVERT ET À NE PAS ENTAMER DE POURSUITES CONTRE NEWELL RUBBERMAID QUANT À L'UTILISATION DE CE SITE WEB, NOTAMMENT À NE PAS DÉPOSER DE PLAINTE POUR PERTE DE DONNÉES, RETARD DE LIVRAISON OU PERTE DE PROFITS RÉSULTANT DE L'UTILISATION DU CONTENU DE CE SITE WEB. Les pages de ce site Web sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques, des informations obsolètes et des erreurs typographiques. Dans la mesure permise par la loi applicable, CE SITE WEB EST FOURNI « EN L'ÉTAT ». NEWELL RUBBERMAID N'OFFRE DE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, QU'ELLE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE (TELLE QU'UNE GARANTIE D'APTITUDE À DES FINS PARTICULIÈRES OU COMMERCIALES), ET NE GARANTIT EN AUCUN CAS LA QUALITÉ, LES DONNÉES, LA VALEUR ARTISTIQUE OU LA LÉGALITÉ DES INFORMATIONS, DU CONTENU, DES BIENS OU SERVICES TRANSFÉRÉS, REÇUS, ACHETÉS OU MIS À LA DISPOSITION OU OBTENUS DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT SUR CE SITE WEB. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE CE SITE WEB SERA EXEMPT D'ERREURS OU QUE LES ERREURS SERONT CORRIGÉES. IL SE PEUT QUE LA LOI APPLICABLE N'AUTORISE PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES. AUQUEL CAS, IL EST POSSIBLE QUE L'EXCLUSION CI-DESSUS NE VOUS CONCERNE PAS.

Limitation de responsabilité NEWELL RUBBERMAID NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE, Y COMPRIS EN CAS DE NÉGLIGENCE, DES DOMMAGES PARTICULIERS, FORTUITS OU INDIRECTS OU DES PERTES DE PROFITS RÉSULTANT DE LA DISTRIBUTION OU DE L'UTILISATION DU CONTENU DE CE SITE WEB OU DE L'IMPOSSIBILITÉ DE L'UTILISER, MÊME SI NOUS AVIONS ÉTÉ INFORMÉS DE L'ÉVENTUALITÉ DE CES DOMMAGES. IL SE PEUT QUE LA LOI APPLICABLE N'AUTORISE PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE RESPONSABLITÉ OU DES DOMMAGES FORTUITS OU INDIRECTS. AUQUEL CAS, IL EST POSSIBLE QUE LA LIMITATION CI-DESSUS NE VOUS CONCERNE PAS. LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DE NEWELL RUBBERMAID NE SAURAIT EN AUCUN CAS EXCÉDER LE MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ, LE CAS ÉCHÉANT, POUR ACCÉDER À CE SITE WEB EN CAS DE DOMMAGES, PERTES ET FONDEMENT D'UNE ACTION EN JUSTICE (CONTRAT, ACTE DOMMAGEABLE OU AUTRE MOTIF).

Juridiction compétente et loi applicable Newell Rubbermaid contrôle et gère ce site Web depuis ses installations de l'État de l'Illinois aux États-Unis d'Amérique. Sauf indication contraire, les éléments et le contenu de ce site Web sont présentés uniquement dans le cadre de la promotion des produits et services aux États-Unis d'Amérique. Les informations publiées sur ce site Web peuvent faire référence à des produits, programmes et services qui ne sont pas annoncés ou disponibles dans votre pays ou région. Nous ne pouvons garantir que les informations, produits, programmes ou services auxquels ce site Web fait référence sont légaux, disponibles ou adaptés dans votre pays ou région. Les présentes conditions d'utilisation sont régies par les lois de l'État de l'Illinois et des États-Unis d'Amérique et doivent être interprétées conformément à ces lois, sans produire d'effet quant aux principes de conflit des lois. Vous et Newell Rubbermaid reconnaissez de manière irrévocable la compétence exclusive des tribunaux de l'Illinois en matière d'action en justice liée aux présentes conditions d'utilisation ou à leur objet. Vous et Newell Rubbermaid renoncez à toute objection reposant sur l'absence de juridiction personnelle, le domicile élu, l'illégitimité du lieu du procès ou l'exception forum non conveniens dans le cadre d'une telle action.

Marques commerciales et droit d'auteur Aucune information de ce site Web ne doit être interprétée comme conférant une licence sur le droit de propriété intellectuelle, y compris les droits de marque commerciale et de droit d'auteur, détenus par Newell Rubbermaid ou des tiers, que ce soit par préclusion, implication ou tout autre motif. Toutes les marques et appellations commerciales sont la propriété exclusive de leur propriétaire respectif. Sauf indication contraire, Newell Rubbermaid est propriétaire de toutes les marques commerciales et de service mentionnées sur ce site Web, qu'elles soient déposées ou non. Toutes les marques déposées sont déposées aux États-Unis d'Amérique (ou toute autre juridiction applicable).

Titres de placement et investissement Ce site Web et les informations qu'il contient ou auxquelles il est fait référence ici ne constituent pas une offre ou une sollicitation d'offre pour la vente ou l'achat de titres de placement. Ce site Web est susceptible de contenir des informations et des articles de presse sur Newell Rubbermaid. Les informations que nous rédigeons sont supposées être exactes à la date de préparation ; néanmoins, nous déclinons toute obligation de mettre à jour ces informations ou de vérifier l'exactitude des informations rédigées par des tiers. Tous les éléments de ce site qui ne constituent pas des faits historiques (liste non exhaustive : projets, projections, objectifs, buts, stratégies, performances ou événements futurs et suppositions sous-jacentes) sont des prévisions au sens fourni dans les règles et règlements du Securities Act de 1933, du Securities Exchange Act de 1934 et du Private Securities Litigation Reform Act de 1995. Ces éléments ont pour but de s'adapter aux règles refuge pour énoncer des prévisions et sont soumises à des facteurs de risques matériels qui peuvent ou non être divulgués ici. Les déclarations ou expressions contenant un verbe conjugué au futur ou composées des termes « croire », « anticiper », « planifier », « possible », « espérer », « pouvoir », « attendre », « estimer », « prévoir », « conçu pour », « dans l'intention de », « potentiel » et d'expressions similaires indiquent généralement des prévisions, mais leur absence ne signifie pas qu'une déclaration n'est pas une prévision. Toutes les prévisions contenues ici impliquent des risques et des incertitudes (liste non exhaustive : conditions économiques générales et de change, diverses conditions propres aux activités et au secteur de Newell Rubbermaid, demande commerciale, facteurs de concurrence, contraintes d'approvisionnement, facteurs technologiques, activités de réglementation et gouvernementales, politique comptable de Newell Rubbermaid, tendances futures, et autres risques détaillés dans les dossiers de la commission Sécurité et Échanges de Newell Rubbermaid).

Divisibilité Si une disposition des présentes conditions d'utilisation était jugée contraire à la loi, nulle ou pour quelque raison inapplicable, cette disposition doit être jugée séparable du reste des conditions d'utilisation et n'affecte pas la validité et le caractère exécutoire des autres dispositions.

Confidentialité Veuillez vous reporter à notre Politique de confidentialité pour obtenir des informations sur la collecte et l'utilisation des données personnelles sur ce site Web. Malgré les déclarations relatives à la confidentialité, Newell Rubbermaid se réserve le droit de divulguer sans avis préalable les informations en sa possession en réponse à une assignation, si nous pensons en toute bonne foi que la loi l'exige afin de protéger ou de défendre nos droits ou propriétés, ou encore en cas de force majeure. Des zones ou pages spécifiques de ce site Web sont susceptibles de contenir des conditions supplémentaires ou différentes relatives à l'utilisation des données personnelles collectées à partir desdites zones ou pages.

Généralités. Ces conditions d'utilisation représentent les règles globales d'utilisation de ce site Web et prévalent sur toutes les communications antérieures, contemporaines, antagonistes ou supplémentaires. Il est strictement interdit d'accéder à des informations ou de les modifier sans autorisation, ou d'entraver la disponibilité ou l'accès de ce site Web. Newell Rubbermaid se réserve tous les droits et recours légaux disponibles, et cette dénégation de responsabilité ne doit en aucun cas être considérée comme une limitation ou un abandon de tous les autres droits dont peut disposer Newell Rubbermaid. Des zones ou pages spécifiques de ce site Web sont susceptibles de contenir des conditions supplémentaires ou différentes relatives à l'utilisation de ce site Web. En cas de conflit entre ces conditions et les présentes conditions d'utilisation, les conditions spécifiques prévalent. Sauf indication contraire, tous les éléments de ce site sont la propriété de © 2000-2008, Newell Rubbermaid Inc. Tous droits réservés.

Coordonnées E-Business Team Newell Rubbermaid, Inc. 29 East Stephenson Street Freeport, IL 61032 N'envoyez pas de questions relatives à nos produits à cette adresse ; vous ne recevriez pas de réponse.

PROCÉDURE À SUIVRE POUR SIGNALER UNE ATTEINTE AU DROIT D'AUTEUR La notification doit impérativement être soumise au mandataire désigné : Fournisseur(s) de service : Newell Rubbermaid Inc. Nom du mandataire désigné qui doit recevoir la notification faisant état d'une atteinte au droit d'auteur : Avocat-conseil Adresse complète du mandataire à qui doit être envoyée la notification : 10B Glenlake Parkway, Atlanta, GA 30328 Numéro de téléphone du mandataire désigné : (770) 407-3800 Numéro de fax du mandataire désigné : (770) 407-3987 Adresse électronique du mandataire désigné : copyright@newellco.com

Pour être recevable, la notification doit être une communication écrite incluant les pièces suivantes :

1. Signature physique ou électronique d'une personne autorisée à agir au nom du propriétaire du droit exclusif qui aurait été enfreint.

2. Identification de l'œuvre protégée par le droit d'auteur qui aurait été enfreint, ou si plusieurs œuvres protégées par le droit d'auteur sur un seul site en ligne sont concernées par une seule notification, liste exhaustive des œuvres concernées.

3. Identification des éléments qui seraient à l'origine de l'atteinte au droit d'auteur ou objet de l'activité, qui doivent être supprimés ou dont l'accès doit être bloqué, et informations en quantité suffisante pour permettre au fournisseur de service de localiser les éléments.

4. Informations en quantité suffisante pour permettre au fournisseur de service de contacter le demandeur, comme une adresse, un numéro de téléphone et le cas échéant, une adresse électronique.

5. Déclaration stipulant que le demandeur est de bonne foi et qu'il pense que l'utilisation de ces éléments de cette manière n'est pas autorisée par le détenteur du droit d'auteur, son mandataire ou la loi.

6. Déclaration stipulant que les informations mentionnées dans la notification sont exactes et que, sous peine de faux témoignage, le demandeur est autorisé à agir au nom du détenteur du droit exclusif qui aurait été enfreint.